Le cadastre sarde en Savoie (1728-1738)

Pour faire suite à mes recherches généalogiques en Savoie, et après la publication du très intéressant article d’Élise concernant les cartes et le cadastre, j’ai eu envie de vous parler d’une autre ressource, rarement évoquée : le cadastre sarde, réalisé au début du XVIII^e siècle sur l’étendue du Duché de Savoie.

Détail de la mappe sarde de Pont-de-Beauvoisin (73) source : AD 73 – C 3660 – 1732

Réalisé entre 1728 et 1738, le cadastre sarde est mis en place bien avant le cadastre napoléonien. Il s’agit du premier cadastre graphique européen. Il représente une source très riche pour les historiens en général, et pour les généalogistes en particulier.

Cet article, volontairement détaillé, rappellera tout d’abord le contexte et l’origine de la création de ce cadastre. Je donnerai ensuite les clés pour effectuer des recherches, que ce soit en ligne ou aux Archives Départementales. Je rentrerai ensuite dans les détails de la réalisation des cartes, expliquerai ce que contiennent les différents registres qui leurs sont associés. Je terminerai par l’évocation des usages actuels de ces documents, notamment le projet de géolocalisation des cartes dans un Système d’Information Géographique moderne.

Aux origines : l’impôt en Savoie aux XVI^e et XVII^e siècles

Pour rappel, jusqu’en 1860, et hormis une courte période à la Révolution Française, les départements de Savoie et de Haute-Savoie font partie du Royaume de Piémont-Sardaigne qui a pour capitale Turin.

Dans la Savoie du XVI^e siècle, il n’y a pas d’impôt levé de façon régulière. En fonction des besoins, on calcule une taxe basée sur les feux. En 1564, la terre devient la base de la nouvelle contribution qui prend le nom de taille. Cet impôt oblige à établir un cadastre de façon systématique, ce qui est ordonné par un édit de 1601. Ce dernier ne sera jamais véritablement opérant, premièrement à cause du manque évident de bonne volonté des nobles et du clergé, farouchement hostiles à une telle mesure, et deuxièmement par l’état embryonnaire de l’information géographique de l’époque, les communes ne connaissant pas, pour la plupart, leurs limites exactes.

Marigny (74) – Copie de la mappe – 1730 – Images assemblées – 1 C d 241-1 COPIE (source)

Mise en place du cadastre sarde

Victor-Amédée II, roi de Piémont-Sardaigne de 1720 à 1730, souhaite remettre en ordre ce système fiscal. Son but est de parvenir à une plus équitable répartition de la taille, notamment en réduisant les avantages dont bénéficient le clergé et la noblesse.

C’est par les Lettres Patentes du 9 avril 1728 qu’il décide l’exécution du cadastre de Savoie. L’objectif principal de ce cadastre est de recenser avec précision les propriétés de chacun afin de répartir la charge en fonction de critères objectifs basés sur la richesse potentielle des uns et des autres.

Édit ordonnant la mise en place de la cadastration de la Savoie

 Comment faire une recherche ?

Pour chaque commune, le cadastre sarde est constitué de la carte proprement dite, appelée mappe, et des registres suivants :

• les livres cadastraux préparatoires :
  • les “livres de géométrie” ou “livres des numéros suivis”
  • le “livre d’estime”
  • la “tabelle préparatoire” ou “cadastre minute”
  • le “cottet à griefs”
• les livres cadastraux définitifs :
  • la “tabelle alphabétique définitive” ou “tabelle générale”
  • les mappes
• les documents appartenant à la communauté :
  • le “journalier”
  • le “livre des transports”

Tous ces documents ne sont pas forcément parvenus jusqu’à nous, mais, en général, les Archives possèdent au moins la “tabelle générale”. Je détaillerai ces documents dans les chapitres suivants. Si vous voulez mieux vous rendre compte de ce à quoi ressemble une mappe sarde, vous pouvez regarder cette courte vidéo réalisée par le musée de Rumilly.

Les mappes sont très fragiles et bien souvent dans un état de conservation délicat. Heureusement, l’ensemble des mappes des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie est maintenant numérisé.

Détail du cadastre sarde de Gruffy (Haute-Savoie) (1 C d 125-COPIE)

Recherches en Savoie (73)

Pour la Savoie, le site des AD73 propose un moteur de recherche très efficace. Il suffit de rentrer le nom de la commune, la fourchette de dates « 1728 – 1738 » et de cocher “Documents numérisés”. Voici un exemple des informations fournies :

(cliquez sur l’image pour l’agrandir)

Exemple de résultats de recherche pour “Aillon-le-Jeune” sur le site des AD73

Toujours sur le site des AD73, un autre moteur de recherche permet une exploration dans toutes les générations de cadastres. Un clic sur la carte permet de restreindre le choix des villes à un canton en particulier.

Copie d’écran AD73 : les différents cadastres numérisés disponibles à la consultation
pour la commune de Chanaz (73)

Le site des AD73 fournit aussi un tableau de concordances entre le cadastre rénové et l’ancien cadastre bien pratique si vous vous lancez dans l’histoire d’une propriété.

Les documents liés aux mappes (tabelles, etc) sont également conservés aux Archives départementales mais ils ne sont consultables que sur place. Attention, en raison de leur format et de leur reliure fragile, les AD n’en délivrent pas de copie. Vous pouvez consulter l’inventaire de la collection des AD73 via ce lien.

Recherches en Haute-Savoie (74)

Pour le département de la Haute-Savoie, la recherche est hélas moins aisée. Les mappes sont tout de même consultables en ligne, via cette page, en cliquant sur “Utiliser le formulaire de recherche”.

Les registres accompagnant les mappes n’ont malheureusement pas encore été inventoriés. Il faudra donc se rendre sur place, à Annecy, pour connaître en détail ce qui est disponible.

Détail de la mappe d’Annecy (source : AD74 – 1 C d 88-COPIE – Copie de la mappe – Images assemblées)

Monographies locales

Quelques passionnés ont réalisé des études sur leur commune à partir du cadastre sarde. Voici une liste non exhaustive des lieux rencontrés à l’occasion de mes recherches. Si vous avez la chance d’être concerné par l’une de ces paroisses, vous y trouverez une mine d’or :

Savoie :

• Esserts-Blay
• Freterive
• La Giettaz

Haute-Savoie :

• Annecy-le-Vieux
• Beaumont
• Bogève
• Bossey
• Passy
• Pers-Jussy

La réalisation du cadastre

L’arpentage effectué par les « trabucands » en 1730 (dessin de J.J. Pichard, Vatusium n° 11, p. 4, source)

La campagne de relevé et de bornage dura dix ans, un temps record pour l’époque, grâce à une organisation bien rodée.

Les zones à arpenter sont divisées en petits secteurs et confiées à un délégué, qui a pleins pouvoirs pour faire appliquer l’édit royal. Nommé par l’intendant général, il est en général originaire du Piémont ou de la Lombardie, tout comme le géomètre inspecteur. Tous deux possèdent une solide expérience pour réaliser ces travaux.

Sous leurs ordres travaillent les escouades de géomètres, arpenteurs de profession, assistés de mesureurs ou trabucants, du nom de l’unité de longueur employée, le trabuc. Dans chaque communauté, le délégué a, au préalable, procédé à une enquête sur la valeur des biens, puis publié un manifeste expliquant aux habitants en quoi consistait la cadastration.

Plus de cent géomètres participent au total à l’opération. Ils lèvent d’abord un plan rapide de la commune, puis confectionnent des « planchettes » en assemblant les levés parcellaires. La juxtaposition des planchettes constitue la mappe originale, à l’échelle 1/2400^e.

Arpenteur procédant à un levé à la planchette

La planchette

Cette méthode utilise une table posée sur un trépied, sur laquelle se déplace un viseur que l’on oriente en direction de l’objet à lever. On trace alors directement la direction au crayon sur le plan. Puis on déplace la planchette sur l’autre extrémité de la base et on vise à nouveau le point à lever. L’intersection des deux lignes donne alors la position, à l’échelle, du point à lever, sans avoir dû mesurer de distances. Cette méthode est particulièrement indiquée dans les terrains accidentés. (source)

 

 

Les géomètres effectuant les relevés sont aidés dans leur tâche par des indicateurs et des estimateurs :

• Les indicateurs, gens du pays, aident à retrouver les limites et les propriétaires de chaque parcelle.
• Les estimateurs déterminent la qualité du terrain et donc le rendement de la parcelle. Pour éviter que les indications ne soient systématiquement sous-évaluées par les estimateurs locaux, l’Intendant général leur adjoint un estimateur d’office, pris dans une paroisse voisine.

La mesure des parcelles s’accomplit en présence des propriétaires ou de leurs représentants. Les intéressés sont solennellement avertis qu’en cas de défaillance des indicateurs, estimateurs ou propriétaires, les opérations seront réalisées d’office, sans possibilité de modifications ultérieures.

On commence ensuite l’arpentage et la rédaction de la mappe. Les fonctionnaires établissent le livre de géométrie qui énumère les parcelles dans l’ordre des numéros portés sur la mappe. C’est pourquoi on le nomme également livre des numéros suivis.

Les données fournies par les indicateurs et estimateurs sont portées, dans l’ordre numérique des parcelles, sur le livre d’estime (voir ici un exemple de livre d’estime). Ce dernier reprend la description des parcelles par numéros suivis en les classant par « mas », en les affectant d’un « degré de bonté » (productivité) et en précisant la nature des cultures et le rendement annuel.

Exemple de livre d’estime

Le livre de géométrie et le livre d’estime, envoyés à des « calculateurs« , permettent de fixer, pour chaque parcelle, la valeur foncière et le montant de l’imposition. Le tout sert à rédiger un document provisoire, la tabelle préparatoire ou « cadastre minute » dont un exemplaire, joint à la mappe, est mis en consultation dans chaque commune.

Les propriétaires disposent de 15 jours pour faire part de leurs griefs et des erreurs à rectifier. Le cahier contenant ces réclamations s’appelle le « cottet à griefs » et est généralement annexé au livre d’estime ou à la tabelle préparatoire.

Première page du « cottet à griefs » de la ville d’Allèves (74)
(source : “Notice sur l’ancien cadastre de Savoie”)

 

Une fois  les litiges tranchés, le tout est renvoyé à la délégation générale qui, après les ultimes corrections et vérifications, rédige la tabelle alphabétique définitive ou « cadastre mis au net ». Constituée par un ou plusieurs registres, solidement reliés en parchemin et formés de feuilles du cadastre imprimées, elles groupent, par ordre alphabétique, les propriétaires et les parcelles qu’ils possèdent en indiquant :

• le numéro relatif à la mappe
• le nom du propriétaire et ses surnoms suivis, si besoin est, de sa qualification sociale, noble ou ecclésiastique
• la qualité des pièces, c’est-à-dire la nature de la parcelle
• le nom du lieu-dit ou « mas »
• le « degré de bonté »
• deux colonnes exprimant la superficie de la parcelle en mesures de Piémont et de Savoie
• la déduction des frais de culture et de semence
• la déduction des servis ecclésiastiques ou féodaux
• le total des déductions
• le revenu net
• l’augmentation de revenu à chaque pièce pour raison du bénéfice des communaux que le propriétaire utilise au territoire
• le revenu total et net de chaque pièce, cotisée à la taille
• la cote pour la taille.

Signature de la copie de la mappe sarde de Gruffy (74)

Les géomètres sont responsables financièrement de leurs travaux, les erreurs sont rectifiées à leurs frais et ils ne sont payés qu’en cas de travail reconnu irréprochable. De plus, les travaux sont vérifiés et contrôlés plusieurs fois. En effet, dans chaque escouade, un géomètre-inspecteur contrôle l’arpentage qui, avant d’être expédié aux bureaux du délégué général à Chambéry, passe encore au crible du géomètre-réviseur.

L’Edit qui met en application les conclusions du cadastre pour la répartition de l’impôt, dit Édit de péréquation générale, est signé le 15 septembre 1738. Il a fallu en gros 5 ans pour faire les plans, calculer les superficies et estimer le revenu des parcelles, et 5 ans pour examiner les requêtes des uns et des autres, notamment celles des classes privilégiées habituées à échapper à l’impôt.

Frontispice de “La Science de l’Arpenteur” par Dupain de Montesson (c.1720-90)
Paris, 1766 (gravure)

Les mutations

Ce cadastre représentant uniquement une photographie des propriétés à un instant précis, il reste bien sûr à enregistrer au fil du temps les “mutations”.

Le journalier enregistre au jour le jour toutes les modifications survenues dans le régime de la propriété. Tenu par le secrétaire de la communauté, très généralement un notaire, il consiste en une série d’actes, dressés en présence des deux parties au bénéfice desquelles s’opère la mutation. Sur présentation des titres notariés, le secrétaire transcrit une analyse sommaire du contrat et annote le changement de propriétaire.

Le livre des transports, sert de table au journalier et contient la liste alphabétique des propriétaires avec, pour chacun, le rappel de la mutation foncière et le transport de la cote d’impôt du vendeur à l’acheteur.

Ces registres, journalier et livre des transports, sont bien tenus jusqu’à la Révolution, mais la première annexion à la France (1792) engendre un total abandon des enregistrements ; la période du Premier Empire ne permet pas de reconstituer les données manquantes malgré les efforts consentis par les fonctionnaires impériaux. La Savoie, de retour en 1815 dans le royaume de Piémont-Sardaigne, fait alors l’objet d’un projet de nouveau cadastre en 1855, mais l’annexion définitive à la France, en 1860, sonne le glas de cette initiative.

Avantages de la réforme

Cette réforme fiscale fut, pour l’époque, une réforme remarquable et courageuse. Auparavant, un très grand nombre de paroisses se trouvaient tellement accablées par les impôts que les habitants avaient bien du mal à sortir de leur misère. Les riches, sous prétexte de noblesse et d’autres privilèges, échappaient aux charges publiques, ce qui rendait la situation du paysan encore plus précaire : les rois de Sardaigne, en les contraignant à payer la taille, – à moins de fournir leurs preuves de noblesse jusqu’en 1584—, dégrevaient les classes pauvres presque sans modifier à leur profit le chiffre de la taille, qui resta sensiblement le même avant et après les opérations de la péréquation générale. Ils obligèrent ainsi les nobles de date récente à payer le cinquième environ du contingent annuel de l’impôt. Le résultat immédiat de cette réforme fut un réel bénéfice pour les finances, puisque l’impôt, moins lourd et mieux réparti, fut payé avec plus de régularité.

Anatomie d’une mappe

Unités

Dans le Piémont à l’époque, le mètre n’a pas encore été défini. L’unité de mesure en usage est le « trabuc« , équivalant à 3,144 mètres. La grande unité de surface est le “journal” valant 3685 m². Il représente la surface fauchée par un homme en une journée.

Échelle de la mappe sarde de Gruffy (74) en trabucs et en toises

Légende

La mappe sarde ne dispose pas de légendes, mais on peut se référer à cet excellent guide de lecture :

Guide de lecture de la Mappe Sarde – XVIIIe siècle (source)

Aspect physique des mappes

Les mappes sont réalisées sous forme de rouleaux de papier épais collées sur un support en lin. Le dessin est effectué à la plume, le coloriage à l’aquarelle. Chaque mappe est établie en une seule pièce, quelle que soit la dimension de la paroisse. La mappe de Chamonix, la plus grande de toutes, mesure 65 m².

Leur état de conservation varie considérablement suivant les communes : certaines sont très bien conservées, d’autres sont partiellement effacées, parfois brûlées. L’état général reflète fidèlement l’usage intensif que les communes ont fait des documents jusqu’à une période récente, le cadastre français ayant mis parfois plusieurs décennies avant d’arriver dans les municipalités les plus isolées.

Détail de la mappe sarde de la commune de Quintal (source : AD 74, cote : 1 C d 163-COPIE, 1728-1738)

Controverses

Si la mappe est une œuvre unique en Europe, d’une précision et d’une qualité peu commune pour l’époque, la liste des propriétaires des parcelles présente de nombreuses erreurs :

• Les géomètres et arpenteurs sont en grande majorité piémontais et comprennent mal le patois savoyard et le français.
• La vérification par la population n’a pas été très poussée du fait de l’illetrisme mais aussi de la méfiance de cette même population à l’égard d’un ouvrage qui était destiné à améliorer la levée des impôts.

Usages actuels

Détail de la mappe sarde d’Albens (1732) (FRAD073 – C 1938 – Mappe n°161 vue 1)

Valeur juridique

Les mappes possèdent une certaine valeur juridique, en tant que documents établissant une présomption de propriété. Notaires et géomètres l’utilisent traditionnellement pour rechercher ou vérifier les droits et les limites de propriété en cas de manque de précisions ou de contestation des indications cadastrales actuelles (la cour d’appel de Chambéry reconnaît d’ailleurs, par voie de jurisprudence, que l’inscription au cadastre sarde forme, pour celui pouvant l’invoquer, une présomption légale de propriété).

Recherche historique

L’exploitation du cadastre sarde a apporté des éclairages sur les structures sociales dans la Savoie rurale, ainsi que sur la propriété foncière et les fortunes de la noblesse et de la bourgeoisie.

Les tabelles cadastrales constituent également un énorme réservoir de toponymes et d’anthroponymes. L’étude des patronymes est très intéressante pour la connaissance des populations anciennes. L’existence au sein d’un village, d’une isonymie importante traduit-elle une consanguinité proche entre ceux qui portent le même nom ? A l’inverse, la dispersion des patronymes signe-t-elle forcement l’absence de liens consanguins ? Les patronymes sont souvent utilisés comme marqueurs de parenté : les porteurs d’un même patronyme sont supposés posséder des ancêtres communs, et des migrations : les porteurs d’un même patronyme sont supposés posséder une origine géographique, plus ou moins lointaine, identique.

D’autres usages ont vu récemment le jour :

• renseignements topographiques : par exemple étude du cours ancien de l’Arc, pour prévoir le tracé de l’autoroute de Maurienne.
• recherches archéologiques : la mappe est presque une photographie des terrains avant les restructurations agricoles qui ont arasé bien des vestiges.

Cartes actuelles tirées du cadastre sarde

Le chercheur Dominique Barbero a entrepris un projet ambitieux : la constitution d’un “Système d’Informations Géographiques historiques”. Il s’agit d’obtenir l’ensemble des informations disponibles dans les différents registres cadastraux pour une parcelle, au moyen de la numérisation et d’un SIG. A ce jour, environ 400 communes ont été réalisées, sous la forme d’un cédérom pour chacune. Ceux-ci contiennent le relevé des données attributaires pour chaque parcelle, accompagné d’un certain nombre de cartes (format image) dressées par l’auteur.

L’objectif technique est de reproduire le parcellaire à partir de l’image de la mappe. Pour cela nous calons le plan ancien sur la dalle IGN. Ce qui nous permet d’obtenir des résultats tout à fait corrects, sachant que de toute façon, il n’est pas possible d’obtenir un calage vraiment “parfait” compte tenu des déformations des plans anciens. (Dominique BARBERO. La cadastration sarde de la Savoie : Etrembières et Veyrier sous Salève, 2010)

Marigny (74) : juxtaposition mappe sarde de 1730 et cadastre français de 1934
(source : AD74, 1 C d 241-1 COPIE – Marigny – Copie de la mappe – images assemblées (1728-1738) et
2195 W 1968 – Feuille n°2 (1934))

copie d’écran de l’atlas communal de Bossey (74) présentant l’ensemble des parcelles appartenant à “AUDEOUD David feu Pierre” (carte dressée par Dominique Barbero, source)

Vous trouverez ici la liste des communes dont la mappe est disponible en cédérom. Ainsi, pour la commune de Bossey, on peut visualiser :

• la liste de toutes les parcelles
• l’ensemble des parcelles appartenant à un propriétaire donné (comme ci-dessus)
• la carte de la nature des parcelles

Signalons enfin que les AD de Savoie proposent aussi des cartes tirées du cadastre de 1728. Ces cartes ont été dressées avec un outil de système d’information géographique (SIG). Deux cartes sont proposées pour chaque commune : la première représente la nature des parcelles (bâti, champ, vigne, pâturage, bois, etc.) ; la seconde indique les toponymes anciens (noms des mas et lieux-dits usités au XVIII^e siècle). 87 mappes ont ainsi été traitées et le programme se poursuit pour les autres communes.

Sources et liens pour en savoir plus

• Les mappes sardes sur Wikipedia
• La mappe retrouvée. Les mappes et le cadastre de 1728-1738 sur le site des AD73
• Max BRUCHET Notice sur l’ancien cadastre de Savoie, 1896.
• Paul Guichonnet. Le cadastre savoyard de 1738 et son utilisation pour les recherches d’histoire et de géographie sociales. Revue de géographie alpine. 1955, Tome 43 N°2. pp. 255-298.
• Laurent Perrillat. Les cadastres en Savoie au XVII^e siècle. Mireille Touzery, dir. De l’estime au cadastre en Europe : l’époque moderne, Dec 2003, Paris, France. pp.11-42.
• Richard Eynard-Machet. Anciens cadastres et évolution des paysages. Cartographie historique de l’occupation des sols dans les Alpes de Savoie, France. Revue de géographie alpine. 1993, Tome 81 N°3. pp. 51-66.
• Dominique Baud. Méthodologie pour l’analyse des dynamiques paysagères à partir d’archives cadastrales (XVIII^e et XIX^e siècles). L’étude de cas d’un village savoyard : Sardières. 2009, Norois
• Dominique BARBERO. La cadastration sarde de la Savoie : Etrembières et Veyrier sous Salève, 2010
• Fanny Biasini. Étude des données planimétriques in Hommes et paysages sur les pentes reconquises du Mont Granier suite au glissement de 1248, 2011
• La mappe sarde géoréférencée de La Giettaz